Conditions Particulières Service Flexmail

Flexmail
Le service Flexmail est fourni par notre société affiliée, Flexmail nv. Ce bon de commande est accepté conjointement avec les Conditions générales de Amen SASU. et concerne la vente et la fourniture des Services. Outre ces conditions, vous acceptez également les Conditions générales de Flexmail (« Conditions Flexmail »), disponibles sur conditions générales. en cas de différence entre les terminaisons et les conditions de flexmail NV et les conditions générales de service d'amen.fr, ces dernières devraient être des règles courantes. Nonobstant toute disposition contraire figurant dans les Conditions générales de service, le Client reconnaît que Amen.fr n'intervient pas dans le traitement des données à caractère personnel du Client effectué via le service Flexmail proposé par Flexmail N.V., lequel est régi exclusivement par l'« Accord de traitement des données » (Data Processing Agreement) inclus dans les conditions générales de Flexmail N.V. Il est toutefois entendu que — comme déjà indiqué dans les Conditions générales de service — Amen.fr traitera uniquement les données à caractère personnel du Client nécessaires à la gestion de la relation contractuelle, en agissant en tant que responsable du traitement indépendant.

1. Définitions
« Service(s) » désigne les services Flexmail que nous fournissons et proposons à la vente, tels qu'ils sont répertoriés sur la page du service .
Les Services que nous proposons peuvent différer des produits spécifiés dans les Conditions Flexmail.

2. Achat du Service
Pour acheter le Service, vous pouvez passer commande sur notre site web, vous connecter à votre p ou contacter notre équipe commerciale au +33 01 70 99 53 41. Le paiement du Service ou de tout renouvellement de celui-ci doit être effectué à l'avance.

3. Support
Le support initial pour le Service sera assuré par nos soins. Vous pouvez demander une assistance via votre panneau de contrôle ou en appelant le numéro indiqué ci-dessus.

4. Conséquences de la résiliation
En cas de résiliation pour quelque motif que ce soit, nous cesserons de fournir les Services et supprimerons toutes les données pertinentes de votre compte dans un délai de 60 jours. À toutes fins utiles, cette suppression inclura (sans s'y limiter) tous les journaux (logs), la documentation, les fichiers et les données, le cas échéant, associés au Service.

5. Utilisation des Services
L'utilisateur reconnaît que le Service est fourni « en l'état ». Les spécifications techniques et financières relatives aux fonctionnalités et à la bonne utilisation du Service sont indiquées dans le bon de commande et dans l'offre commerciale formulée par Amen France.

6. Accord
En aucun cas et sous aucune circonstance nous ne pourrons être tenus responsables de — y compris, sans s'y limiter — toute réclamation, responsabilité, dommage, recours de tiers, coût, dépense (y compris les honoraires d'avocat), pénalité ou problème découlant de, ou lié à, l'achat ou la mise en œuvre des Services sur les sites web de l'Utilisateur.

7. Droit applicable et règlement des différends
Sans préjudice des dispositions des conditions contractuelles susmentionnées de Flexmail N.V., tout litige découlant de ou lié, de quelque manière que ce soit, à la présente commande de services — y compris ceux relatifs à sa validité, à son caractère contraignant, à son interprétation, à son exécution, à sa résiliation, ainsi qu'à toute modification ou mesure d'exécution s'y rapportant — relèvera de la compétence exclusive du tribunal de Florence.


Dernière mise à jour : 08/01/2026