Commande se Service

DOMAINEPRO

Cette Commande de Service ("OdS") est partie intégrante et essentielle des Conditions Générales de Service ("CGS"). Le CGS et la présente OdS déterminent les termes et conditions pour la fourniture par Amen du Service Domainepro ("Service Dpro") au Client.
Les termes utilisés dans cette présente OdS et commençant par une initiale majuscule ont la même signification que celle définie dans les CGS. Font également partie intégrante de la présente OdS, les OdS relatives aux services individuels faisant partie du BUNDLE.

1. DÉFINITIONS

BUNDLE:

Promotion commerciale composée d'un ensemble de services offerts par Amen aussi individuellement que le Client a la possibilité d'acquérir et de renouveler ensemble, à un prix total inférieur à celui prévu dans la somme due pour les services individuels qui y sont inclus. En outre sont inclus dans le BUNDLE produits et/ou services que Amen offre aux Clients gratuitement, restant valide la possibilité de Amen, à sa discrétion, de modifier la promotion des services gratuits, de toute façon en assurant aux Clients autant de services gratuit, de même valeur commerciale.

TRIAL:

Activation du service Dpro à l'essai pour la durée prévue à l'art. 3 successif point 4) pour ceux qui ont déjà un domaine enregistré et maintenu auprès de Amen; dans le cas de TRIAL le service Dpro n'aura pas en objet le bon de Euro 20,00 à utiliser pour le service EasyClick ou pour un autre service choisi à discrétion de Amen.

UPGRADE:

Opération avec laquelle le Client active sur son propre domaine déjà enregistré et déjà maintenu sur la plateforme technologique de Amen le Service Dpro.

2. DESCRIPTION DU SERVICE

Le Service Dpro consiste en la fourniture de la part de Amen d'un BUNDLE de services déjà offerts individuellement aux Clients. Le BUNDLE se compose de la sorte: service email, service Hosting, service Web marketing. Dans le cas où l'acquisition du BUNDLE a lieu en même temps que le premier enregistrement ou que le renouvellement d'un nom de domaine, ainsi que le définit l'art. 3 point 1) et 2) successif, l'enregistrement ou le renouvellement du domaine même sera alors aussi compris dans le BUNDLE. Pour les caractéristiques spécifiques et les conditions de tels services inclus dans le BUNDLE, veuillez vous reporter aux ODS individuels.

3. CARACTÉRISTIQUES DU SERVICE

Les caractéristiques commerciales du service Dpro sont indiquées sur le site de Amen auquel le présent ODS renvoie. À l'acte de l'acceptation de la présente ODS, sont compris dans le BUNDLE et donc dans le service Dpro à titre gratuit, les services suivants: a) un bon de Euro 20 à utiliser pour le service EasyClick pour la promotion de son propre site. Le Client prend acte que Amen pourra procéder à tout moment et à sa propre discrétion au remplacement du service EasyClick sur lequel utiliser le bon avec un autre service et dans ce cas-là le crédit résiduel sera converti en crédit disponible à utiliser pour le nouveau service objet de la promotion.

En tous les cas, le Client prend acte que Amen pourra modifier à sa propre discrétion et à tout moment les services offerts gratuitement à l'intérieur du BUNDLE, en garantissant de toute façon au Client le remplacement avec un autre service à titre gratuit de la même valeur commerciale.

Le service Dpro peut être acquis selon les modalité suivantes et est toujours relié à un nom de domaine choisi par le Client: 1) acquisition simultanée au premier enregistrement d'un nom de domaine; 2) acquisition simultanée au renouvellement d'un nom de domaine durant la procédure de renouvellement; 3) acquisition en upgrade sur un nom de domaine déjà enregistré par le Client et maintenu sur la plateforme technologique de Amen avant le renouvellement d'un tel nom de domaine de la part du Client; 4) seulement si le Client a déjà un nom de domaine enregistré et maintenu auprès de Amen, en TRIAL gratuit. Le TRIAL aura la durée suivante: a) deux mois pour tous les Clients dont le nom de domaine sur lequel a été activé le service en TRIAL arrive à échéance successivement à la durée de deux mois du TRIAL; b) inférieur à deux mois et coïncidant avec l'échéance du nom de domaine pour les Clients dont le nom de domaine sur lequel a été activé le service en TRIAL au contraire arrive à échéance avant l'échéance des deux mois de durée du TRIAL. Dans l'hypothèse décrite ci-dessus à a) à l'échéance du TRIAL, le Client pourra décider si acquérir ou pas, de manière définitive, le Service Dpro. Dans l'hypothèse décrite ci-dessus à b) au contraire le Client, du moment qu'il a acquis le service d'enregistrement et maintien du nom domaine sur lequel a été activé le service Dpro en TRIAL avec renouvellement automatique, en acceptant le TRIAL, il acceptera aussi qu'à l'échéance du service d'enregistrement et maintien du nom domaine, le service sera renouvelé comme service Dpro; par conséquent, le Client est informé, avec décharge de Amen de toute responsabilité à cet égard, qu'il ne doit pas procéder à accepter le service Dpro en TRIAL au cas où à l'échéance du service d'enregistrement et maintien du nom domaine, il n'est pas intéressé à activer le service Dpro. Dans ce dernier cas le Client, afin d'éviter l'activation du service Dpro, aura de toute façon la faculté à partir de son propre espace cliente, de modifier la modalité du renouvellement automatique en renouvellement manuel.

4. CONDITIONS SERVICE

Le client prend acte que l'activation du service Dpro se fera en suivant les indications présentes dans le propre espace client et les communications ultérieures de service, au moyen de l'activation des services individuels faisant partie du BUNDLE. En aucun cas, Amen sera tenu de rembourser quoi que ce soit au Client au cas où celui-ci ne procèderait pas à activer un ou plus services faisant partie du BUNDLE.

5. DURÉE

La durée des services inclus dans le BUNDLE est liée à la durée du nom de domaine sur lequel est faite la demande d'activation du service Dpro, par conséquent, ils arriveront à échéance en même temps que l'échéance du tel nom de domaine, à l'exception du service de net marketing qui arrivera à échéance au même moment que l'échéance de la consommation effective du crédit. Le renouvellement du Service Dpro suit le renouvellement du nom de domaine auquel il est lié, par conséquent: la présente OdS et donc la prestation du Service Dpro, selon le choix effectué par le Client sur la commande de domaine relié et modifiable à partir de son propre espace client, pourra avoir une échéance a) avec ou b) sans renouvellement tacite.

a) Dans le cas d'échéance avec renouvellement tacite et paiement avec carte de crédit, les sommes dont il est question à l'art.7 successif seront débitées, conformément aux termes prévus et aux conditions existantes au moment du renouvellement, comme il est indiqué dans l'espace client, directement de Amen, sur la carte de crédit du Client, avec communication préalable via email. Au cas où il ne serait pas possible pour Amen de procéder à ce débit, le contrat ne pourra pas se renouveler tacitement et celui-ci devra s'entendre bien sûr échu au terme prévu. Dans cette situation le Client pourra renouveler le service suivant la procédure qui suit sous b); Dans le cas d'échéance avec renouvellement tacite et paiement avec système autre que la carte de crédit, Amen, 20 jours avant l'échéance enverra une facture au Client qui devra être payée dans les termes prévus ici. Dans le cas où le Client ne paiera pas dans les termes prévus, Amen pourra interrompre à tout moment la fourniture du service, excepté lors des cas prévus à l'art. 6 des CGS.

b) Dans le cas d'échéance sans renouvellement tacite, le Client pourra demander à Amen, à travers la procédure on line mise à disposition par Amen, de renouveler le service avec la présente OdS pour des périodes supplémentaires et successives dans les termes affichés sur l'espace client du Client et aux conditions techniques et économiques existantes au moment du renouvellement du service et en effectuant la procédure de renouvellement. Amen International se réserve la possibilité d'autoriser le Client à demander le renouvellement, pour certains services, même avant les 30 jours à la date d'échéance.

Au cas où le renouvellement n'aurait pas lieu, dans les formes et dans les délais indiqués ci-dessus, à l'échéance la présente OdS cessera de produire de droit ses propres effets, sans qu'une communication de la part de Amen ne soit nécessaire et les services s'entendront échus.

6. MONTANTS ET PAIEMENTS

Le montant pour le Service RND est celui indiqué dans la promotion publique on line, faisant partie intégrante du contrat. Tous les montants doivent s'entendre à l'exclusion de la T.V.A..Le paiement des montants pour le Service devra être effectué au moyen de virement postal ou bien par carte de crédit en remplissant le formulaire de paiement au cours de la procédure d'enregistrement. Dans les cas de paiement par virement postal, le Service sera activé après la réception par Amen dans les délais indiqués, via fax au numéro signalé sur le site, du reçu attestant le paiement relatif. Le bulletin devra être rempli correctement par le Client en insérant les mêmes informations fournies en phase de commande afin de permettre à Amen de fournir exactement le service. Dans le cas de bulletin rempli de manière incorrecte et dans tous les cas d'indisponibilité du service pour des faits non imputables à Amen, celle-ci ne devra pas rembourser ce qu'elle a reçU mais procèdera à fournir le service avec un prix équivalent, sauf si la différence a été éventuellement payée. Il est précisé que le paiement par virement postal n'est pas admis pour les services payés à tempérament et pour renouveler les services qui arriveront à échéance avant le nombre de jours, comme indiqué sur le site, du renouvellement même . Dans tous les cas, Amen se réserve la faculté, à sa discrétion, de ne pas accepter le paiement avec virement postal en en donnant communication.

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